المكتبة الرقمية

الإصدارات







Le Fonds africain d’appui à la coopération décentralisée internationale des collectivités territoriales : Manuel pratique

Ce manuel pratique est destiné aux élu-e-s et cadres territoriaux, dans l’objectif d’assurer un meilleur accès à l’information et d’apporter des réponses concrètes aux questions et aux situations que rencontrent les élu-e-s et les acteurs de la coopération décentralisée pour pouvoir présenter des demandes éligibles à l’appui financier du Fonds africain. (Le fichier est en Français  et en Anglais)

الصندوق الافريقي لدعم التعاون للامركزي الدولي للجماعات الترابية

   يقدم هذا الاصدار مجموعة من المحاور تتطرق الى سبل التعاون اللامركزي الدولي المشترك

دليل مساطر إحداث وتفعيل واشتغال وتتبع الهيأة الاستشارية المختصة بدراسة القضايا الجهوية ذات الطابع الاقتصادي بالجهة

يهدف هذا الدليل إلى توفير مجموعة من الأدوات المنهجية من أجل الاستئناس بها في أفق تطوير ممارسة الهيأة الاستشارية المختصة بدراسة القضايا الجهوية ذات الطابع الاقتصادي بالجهة، ومأسسة دورها بشكل يجعلها فعليا وعمليا آلية حقيقية للديمقراطية التشاركية

Guide relatif à la procédure d’élaboration du schéma régional d’aménagement du territoire, de son actualisation et de son évaluation

Compte tenu de l’importance du schéma régional d’aménagement du territoire dans le développement et l’aménagement régional, ce guide méthodologique a été élaboré en capitalisant sur les expériences précédentes et se conformant aux textes juridiques et réglementaires en vigueur, tout en explicitant le processus d’élaboration du projet du SRAT, de son actualisation et de son évaluation.

الدليل المرجعي الخاص باللجان اإلدارية المتساوية األعضاء بالجماعات الترابية

دليل تم اعداده بهدف مواكبة الجماعات الترابية حتى تمر انتخابات اللجان الادارية المتساوية الاعضاء التي ستجرى يوماقتراع 16 يونيو 2021  في أحسن الظروف.

دليل تدبير الحق في الحصول على المعلومات على مستوى الجماعات الترابية

يأتي هذا الدليل تطبيقا القانون رقم 31-13 المتعلق بالحق في الحصول إلى المعلومات، وللقوانين التنظيمية​ الخاصة بالجماعات الترابية والنصوص التطبيقية المتعلقة بها.
يهدف الدليل للتحسيس بأهمية الحق في الحصول على المعلومات في ترسيخ الحكامة الجيدة بالجماعات الترابية والرفع من فعاليتها، وكذلك التعريف بأسس ومساطر وتدابير الإعمال الجيد لهذا الحق على مستوى الجماعات الترابية.

Guide sur les démarches participatives

Ce guide sur les démarches participatives s’inscrit dans la logique de renforcer la participation citoyenne dans la prise de décision au niveau local. Il présente toutes les étapes pour mener un projet selon une démarche participative au niveau d’une collectivité territoriale.

Relance économique : Comités Régionaux de Veille Economique

Les Comités Régionaux de Veille Économique (CRVE) ont été mis en place dans le but  d’accompagner la mise en œuvre des mesures contre les impacts de la pandémie du COVID-19. Les principales missions des (CRVE) consistent à suivre les impacts de la pandémie sur l’économie régionale, assurer le suivi des indicateurs économiques de la région, ainsi que la mise en œuvre du CVE-National. Les (CRVE) proposent également des mesures et recommandations à soulever aux services centraux.

Manuel des procédures de gestion des pétitions au niveau des Régions

Ce document est un cadre méthodologique et technique mis à la disposition de la région comme document comprenant à la fois les mesures procédurales et méthodologiques. Il a été conçu et présenté de manière simplifiée et facile à consulter, permettant aux utilisateurs de comprendre les étapes à suivre et d’utiliser les moyens disponibles pour mettre en œuvre concrètement et efficacement le droit de pétition. D’une manière générale, ce manuel a été élaboré, en prenant en compte le système juridique régissant les pétitions et les collectivités territoriales, à savoir la Constitution, les lois organiques et les décrets, à travers une approche participative avec les acteurs concernés, aussi bien avec les élus qu’avec les cadres des collectivités territoriales.

guide d’élaboration du système d'adressage communal

 Il englobe les différentes étapes du système d'adressage et processus d'exécution, en plus des interventions qui doivent être faite au niveau organisationnel en vue de suivre la mise à jour du système d'adressage.

Il contient un nombre de règles et propositions qui incitent les communes à l'utiliser.

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